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Marques déposées par LE GULVOUT Bernard
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FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER
LE GULVOUT Bernard

Numéro de dépôt :
92422118
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER

Déposée le 10 juin 1992 par LE GULVOUT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est LE GULVOUT Bernard, domicilié(e) 3 bis, rue Saint Paul, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GULVOUT Bernard - France.

La marque FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT & PASSION L'ARTISAN CONFITURIER est expirée depuis le 10 juin 2002.

LE GULVOUT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LES CONFITURIERS DU DOMAINE ST HILAIRE , L'EPICURIEN , LES CONFITURES DU DOMAINE ST HILAIRE , CONFI'FRUIT , GLACÉ A L'OIGNON , PUR'FRUIT


LE GULVOUT Bernard - 3 bis, rue Saint Paul, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


LE GULVOUT Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Gelées, confitures, compotes.Café, thé, cacao, sucre.Confiserie, glaces comestibles, miel.Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.